SESSION DU CONSEIL GENERAL

DES PYRENEES-ORIENTALES

--oOo--

SEANCE PUBLIQUE DU 10 MAI 2004

--oOo--

DELIBERATION N° 12

OBJET : RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL N°11

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL AU SEIN D'ORGANISMES EXTERIEURS - COMPLEMENT

RAPPORTEUR : Monsieur Christian BOURQUIN

DELIBERATION :

LE CONSEIL GENERAL,

VU le rapport N° 11 de son Président

VU la délibération N° 5 du 19 avril 2004 du Conseil Général, relative à la désignation de ses représentants pour siéger au sein des commissions administratives et organismes extérieurs,

Et après en avoir délibéré,

 

DECIDE

De procéder aux divers réajustements suivants de la délibération de l'Assemblée Départementale du 19 avril 2004 susvisée :

 

Sont désignés :

 

  1. Commission Départementale de Sécurité et de l'Accessibilité :

    2. Suppléants : Messieurs Jean-Louis ALVAREZ, Louis CASEILLES, Elie PUIGMAL

     

  2. Conseil Départemental de l'Habitat

    3. Suppléants : Messieurs Pierre AYLAGAS, Elie PUIGMAL, Jean-Jacques LOPEZ

     

  3. Commission spécialisée au sein du Conseil Départemental de l'Habitat

    4. Suppléants : Messieurs Pierre AYLAGAS, Jean-Jacques LOPEZ

     

  4. SEMETA - Assemblée Générale et Conseil d'Administration

    5. Suppléant : Monsieur Jean CODOGNES

     

     

  5. Commission Départementale de la Sécurité Routière

    6. Suppléants : Messieurs Elie PUIGMAL, Henri DEMAY, Marcel MATEU

    (Ainsi que Monsieur Guy CASSOLY désigné le 19 avril 2004)

     

  6. Association de Développement Rural, Economique et Touristique

    7. Suppléant : Monsieur Pierre ESTEVE

     

  7. Conseil Syndical du Syndicat Mixte Plate-forme "Pyrénées-Méditerranée"

    8. Suppléant : Messieurs Henri DEMAY, Jean VILA, Alain BOYER, Alexandre REYNAL, Madame Marie-Cécile PONS, Messieurs Fernand SIRE, Christian BLANC, Bernard REMEDI, Georges ARMENGOL, Jacques BOUILLE

     

  8. Entente Interdépartementale pour la démoustication du Littoral Méditerranéen

    9. Suppléants : Messieurs Marcel MATEU, Robert GARRABE, Henri DEMAY

     

  9. Comités Consultatifs des réserves Naturelles de :

suppléants : Messieurs Henri DEMAY, Marcel MATEU

suppléant : Monsieur Jean-Louis ALVAREZ

suppléant : Monsieur Robert GARRABE

suppléants : Messieurs Henri DEMAY, Alexandre REYNAL, Pierre BROCH

suppléants : Messieurs Henri DEMAY, Alexandre REYNAL, Pierre BROCH

suppléant : Monsieur Marcel MATEU

 

  1. Association des Réserves Naturelles de France

    2. Suppléants : Messieurs Pierre AYLAGAS, Pierre ESTEVE

     

  2. Comité de Pilotage Départemental du Fonds d'Aide aux Jeunes

    3. Titulaires : Messieurs Jean CODOGNES, Elie PUIGMAL, Jean VILA

    Suppléants : Messieurs Jean-Jacques LOPEZ, Pierre AYLAGAS, Alexandre REYNAL

     

  3. Maison d'enfants à Caractère Social d'Angoustrine "LE PARADOU"

    4. Titulaire : Monsieur Jean VILA

     

  4. Maison d'enfants à Caractère Social de Latour de Carol "LE FAYTOU"

    5. Titulaire : Monsieur Jean VILA

     

  5. Comités de Gestion du Service d'Education Motrice d'Education Auditive, d'Education Virtuelle (Perpignan), du Centre d'Action Médico-sociale (Cabestany), du siège administratif de l'ADPEP

    6. Titulaire : Monsieur Jean VILA

     

  6. G.I.P. Développement Social Urbain

    7. Titulaires : Messieurs Jean VILA, Pierre ESTEVE, Jean-Jacques LOPEZ, Jean CODOGNES, Michel MOLY, Marcel MATEU, Henri DEMAY, Louis CASEILLES.

    Monsieur Raymond CANIZARES (Directeur de la Solidarité)

    Madame Hélène GUMBAU (Conseiller de mission Contrat Ville)

     

  7. Comité Départemental de l'Aide Médicale Urgente et des Transports Sanitaires

    8. Titulaires : Messieurs Fernand SIRE, Jean-Louis ALVAREZ

     

  8. Commission pour la réalisation du Mémorial de Rivesaltes

    9. Titulaires : Messieurs Marcel MATEU, Jean-Jacques LOPEZ, Jean CODOGNES

    Suppléants : Messieurs Pierre ESTEVE, Antoine SARDA, Pierre AYLAGAS

     

  9. Commission pour les aménagements futurs du Palais des Rois de Majorque

    10. Titulaires : Messieurs Marcel MATEU, Jean CODOGNES, Jean VILA

    Suppléante : Madame Marie-Cécile PONS

     

  10. Commission Départementale de recensement des votes en vue des élections européennes du 13 juin

    11. Titulaire : Monsieur Pierre ESTEVE

     

  11. Comité du syndicat Mixte de l'UDSIST

    12. Monsieur Jean-Louis ALVAREZ, précédemment désigné en qualité de titulaire, devient membre suppléant

     

  12. Observatoire Départemental des Equipements Commerciaux

    13. Monsieur Robert GARRABE est désigné en qualité de suppléant, en remplacement de Monsieur Pierre AYLAGAS

     

  13. Conseil d'Administration de la SA "Roussillon Aménagement"

Monsieur Henri DEMAY est désigné en qualité de titulaire en remplacement de Monsieur Pierre AYLAGAS

 

La présente délibération a été adoptée en séance publique à l'unanimité des 31 membres présents ou représentés.

Le vote a eu lieu à main levée.

ETAIENT PRESENTS OU REPRESENTES AU MOMENT DU VOTE

M. Jean-Louis ALVAREZ, M. Georges ARMENGOL, M. Pierre AYLAGAS, M. Christian BLANC, M. Jacques BOUILLE, M. Christian BOURQUIN, M. Alain BOYER, M. Henri CARBONELL, M. Louis CASEILLES, M. Guy CASSOLY, M. Jean CODOGNES, M. Henri DEMAY, M. Jean-Luc ENGLEBERT, M. Pierre ESTEVE, M. Serge FA, M. Robert GARRABE, M. Jean-Jacques LOPEZ, M. Marcel MATEU, M. Jean MAYDAT, M. Michel MOLY, M. René OLIVE, Mme Marie-Cécile PONS, M. Elie PUIGMAL, M. Bernard REMEDI, M. Alexandre REYNAL, M. Jean RIGUAL, M. Pierre ROIG, M. Antoine SARDA, M. Fernand SIRE, M. Jean SOL, M. Jean VILA

La séance était présidée par Monsieur Christian BOURQUIN et Monsieur Marcel MATEU faisait fonction de Secrétaire.

LE SECRETAIRE LE PRESIDENT DE SEANCE

DE SEANCE Rapporteur du dossier

Marcel MATEU Christian BOURQUIN