SESSION DU CONSEIL GENERAL

DES PYRENEES-ORIENTALES

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SEANCE PUBLIQUE DU 10 MAI 2004

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DELIBERATION N° 45

OBJET : RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL N°44

ACQUISITION D'OUVRAGES A L'OCCASION DES VŒUX 2004

RAPPORTEUR : Monsieur Christian BOURQUIN

DELIBERATION :

LE CONSEIL GENERAL,

VU le rapport N° 44 de son Président

VU l'article L 3221-11 du code général des Collectivités Territoriales

VU la délibération N° 8 du 19 avril 2004 déposée en préfecture des Pyrénées-Orientales le 19 avril 2004

Et après en avoir délibéré,

 

AUTORISE son président de procéder, pour cette année, à l'acquisition de l'ouvrage D'AVUI I D'AQUI (Les Gens du Terroir et du Pays Catalan) afin de l'offrir aux 226 maires et 200 premières personnalités du Département et de doter le solde de 1 500 exemplaires les bâtiments départementaux ouverts au public, où ils seront vendus au prix unitaire TTC de 22,50 €

La présente délibération a été adoptée en séance publique à l'unanimité des 31 membres présents ou représentés.

Le vote a eu lieu à main levée.

ETAIENT PRESENTS OU REPRESENTES AU MOMENT DU VOTE

M. Jean-Louis ALVAREZ, M. Georges ARMENGOL (absent ayant donné pouvoir à M. Jean SOL), M. Pierre AYLAGAS, M. Christian BLANC, M. Jacques BOUILLE, M. Christian BOURQUIN, M. Alain BOYER, M. Henri CARBONELL, M. Louis CASEILLES, M. Guy CASSOLY, M. Jean CODOGNES, M. Henri DEMAY, M. Jean-Luc ENGLEBERT, M. Pierre ESTEVE, M. Serge FA, M. Robert GARRABE, M. Jean-Jacques LOPEZ, M. Marcel MATEU, M. Jean MAYDAT, M. Michel MOLY, M. René OLIVE, Mme Marie-Cécile PONS, M. Elie PUIGMAL, M. Bernard REMEDI, M. Alexandre REYNAL, M. Jean RIGUAL, M. Pierre ROIG, M. Antoine SARDA, M. Fernand SIRE, M. Jean SOL, M. Jean VILA

La séance était présidée par Monsieur Christian BOURQUIN et Monsieur Marcel MATEU faisait fonction de Secrétaire.

LE SECRETAIRE LE PRESIDENT DE SEANCE

DE SEANCE Rapporteur du dossier

Marcel MATEU Christian BOURQUIN