Mémorial de l’internement au camp de RivesaltesOpération ‘’ études
préalables à la réalisation du Mémorial ‘’
2
Etude relative à la future structure du musée de CERET.
Phase conditionnelle
3
Etablissement Public de Coopération Culturelle du musée
départemental d’art moderne de CERET - Approbation des statuts
4
Ouverture du site de Paulilles : subvention accordée à la
commune de PORT -VENDRES
5
Résorption des décharges du département
6
Plan de gestion des déchets de chantiers du bâtiment et
des travaux publics des PO. Projet de charte départementale
7
Site de Villeneuve de la Raho : attribution de trois marchés
de définition
8
Financement du syndicat mixte plate –forme Pyrénées –Méditerranée
pour l’année 2004
9
Contrat départemental d’eau potable et d’assainissement
2004
10
Décision modificative N° 2 de l’exercice 2004
11
Désignation de représentants du Conseil Généraux
dans des organismes extérieurs. - Compléments
12
Politique départementale d’aide à la création
ou à l’aménagement de structures rurales d’accueil.
Programme 2004 : 1ère tranche
13
Aide départementale au classement de meublés de tourisme :
programme 2004
14
Participation financière des communes au coût des travaux
réalisés par le CDROA
15
Charte des marchés publics
16
Convention d’assistance technique entre la DDA et le département ‘’ Réseau
départemental de surveillance des ressources superficielles‘’
17
Participation financière du département aux opérations
de petits travaux d’hydraulique agricole non aidés par l’Etat.
Programme 2004 (1ère tranche)
18
Participation financière du département aux opérations
de desserte en énergie électrique et en eau potable des exploitations
agricoles pour 2004 (1ère tranche)
19
Individualisation de l’aide départementale en faveur des
agriculteurs en difficulté économique et plurisinistrés
20
Individualisation de l’aide départementale aux jeunes agriculteurs
pour le financement d’une étude prévisionnelle d’installation
21
Individualisation de l’aide concernant la prise en charge d’une
partie des frais d’actes notariés en agriculture
22
Modification de la zone vulnérable nitrates de la plaine du Roussillon
23
Participation du conseil général au projet WWF ‘’ MEDPAN ‘’ visant
le développement d’un réseau méditerranéen
des espaces naturels marins protégés et demande de subvention
FEDER au titre du programme INTERREG III-C
24
Avenant N° 1 à la convention conclue avec l’ACCA de
NYER Cotisation à la Fédération Départementale
des Chasseurs
25
Port de PORT–VENDRES -Mise en œuvre d’une convention
service maritime de navigation du Languedoc –Roussillon / Département
des PO - Balisage du port
26
Port de PORT–VENDRES. Demande de subvention de la CCI pour l’acquisition
d’un tunnel de lavage des bacs -criée
27
Programme d’aides aux communes : aide au syndicat intercommunal
du PUIGMAL pour la mise en place d’une navette
28
Programme 2000 d’aide aux projets communaux de développement
(APCD) - Commune de RABOUILLET : demande de dérogation à titre
exceptionnel
29
Programme 2000 d’aide aux projets communaux de développement
(APCD) - CdC Roussillon –Conflent. Demande de dérogation à titre
exceptionnel
30
Programme d’aide aux projets communaux de développement
(APCD) - Transferts de nature d’opération et de maîtrise
d’ouvrage
31
Programme 2002 d’aide aux projets communaux de développement
(APCD) - Commune de Le Perthus : transfert de nature d’opération
hors délai autorisé
32
Programme 2004 d’aide aux projets communaux de développement
(APCD) - Commune de MAURY – Annulation d’un transfert de nature
d’opération
33
Observations définitives de la CRC du Languedoc–Roussillon
concernant la gestion de l’association de la charte intercommunale
de PRADES – Conflent au cours des exercices 1996 et suivants
34
Programme 2004 des subventions à verser aux collectivités
pour les travaux d’aménagement des pistes cyclables
35
Politique en faveur du patrimoine et de la catalanité. Rapport
complémentaire
36
Individualisation de subventions sportives
37
Individualisation de subventions pour congrès et manifestations
38
Prise en charge des frais d’obsèques et de sécurisation
des biens d’une personne bénéficiaire de l’aide
sociale. Rapport complémentaire
39
Attribution d’une subvention à l’association Argelès
Valorisation Environnement
40
Attribution d’une subvention à l’association Carit
Stock
41
Attribution d’une subvention à l’association Football
Club Nouveau Logis
42
Opération Ville –Vie – Vacances 2004
43
Délégation à la commission permanente en matière
de marchés publics
44
Acquisition d’ouvrages
45
Répartition de la trésorerie du CEPR suite au transfert
de l’actif
46
Prise en charge de dépenses et d’une recette après
arrêt des comptes du CEPR
47
-
48
Ajustement des programmes d’investissement dans les collèges.
Année 2004 et 2004/2005
49
Dotations complémentaires – Année 2004
50
Collèges publics : dotations de fonctionnement année 2004
51
Collèges : répartition de la participation du département
aux dépenses de fonctionnement des établissements privés
sous contrat - Année 2004
52
Bourses départementales aux collèges. Année scolaire
2003 -2004
53
Délégation à la commission permanente
54
Gestion du personnel départemental : transformation et création
de postes
55
Revalorisation de la rémunération d’un agent contractuel
56
Mise en conformité du régime des avantages en nature (logement)
avec la nouvelle réglementation URSSAF
57
Gestion du personnel départemental : indemnisation des heures
supplémentaires à l’occasion d’élections
58
Précisions sur le versement de la subvention octroyée au
COS
59
Renouvellement d’adhésion à l’association APTE
60
Mise en place du principe d’une augmentation du nombre d’heures
de formation de l’intervenant psychologue dans le cadre de la campagne
antitabac
61
Primes d’assurance2004 : refacturation de la quote–part
incombant à l’institut départemental de l’enfance
et de l’adolescence (IDEA)
62
Autorisation à donner au Président pour ester en justice
TA de Montpellier - recours contre le crématorium
63
Politique culturelle - Rapport Complémentaire
64
Conventions relatives à la mise à disposition du Conseil
Général d'objets de collection ayant trait au patrimoine
maritime
65
Tour du Languedoc-Roussillon - Aide financière aux villes étapes
66
Avenant N° 3 au marché relatif à l'acquisiton de droits à l'image à la
SASP USAP
67
Dénonciation de la convention qui lie le département et
l'UDSIST pour la gestion du transport scolaire
68
Motion de soutien aux agents EDF-GDF
69
Attribution d'une subvention à l'amicale d'entraide des conseillers
généraux
70
Bâtiments départementaux : hôtel du Département
: traitement extérieur de l'entrée de l'Hôtel du Département
71
Modification d'opération au collège "P. Langevin" à Elne
Conseil Général des Pyrénées-Orientales 24, quai Sadi Carnot, 66009 - Perpignan Cedex - Tél. 04 68 85 85 85