SESSION DU CONSEIL GENERAL
DES PYRENEES-ORIENTALES
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SEANCE PUBLIQUE DU 5 JUIN 2004
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DELIBERATION N° 10
OBJET : RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL N°9
INDIVIDUALISATION DE SUBVENTIONS SPORTIVES
RAPPORTEUR : Monsieur Marcel MATEU
DELIBERATION :
LE CONSEIL GENERAL
VU le rapport N° 9 de son Président
Et après en avoir délibéré,
DECIDE
Les crédits nécessaires sont inscrits au chapitre 65.
La présente délibération a été adoptée à l’unanimité des 28 membres présents ou représentés.
Le vote a eu lieu à main levée.
ETAIENT PRESENTS OU REPRESENTES AU MOMENT DU VOTE :
M. Jean-Louis ALVAREZ (absent, ayant donné pouvoir à M. Marcel MATEU), M. Georges ARMENGOL, M. Pierre AYLAGAS, M. Christian BLANC, M. Jacques BOUILLE (absent, ayant donné pouvoir à M. Henri CARBONELL), M. Christian BOURQUIN, M. Alain BOYER, M. Henri CARBONELL, M. Louis CASEILLES, M. Guy CASSOLY (absent, ayant donné pouvoir à M. Jean-Jacques LOPEZ), M. Jean CODOGNES, M. Henri DEMAY, M. Jean-Luc ENGLEBERT, M. Pierre ESTEVE, M. Serge FA, M. Robert GARRABE, M. Jean-Jacques LOPEZ, M. Marcel MATEU, M. Jean MAYDAT (absent, ayant donné pouvoir à M. Serge FA), M. Michel MOLY, M. René OLIVE, Mme Marie-Cécile PONS, M. Bernard REMEDI, M. Alexandre REYNAL, M. Jean RIGUAL, M. Pierre ROIG (absent, ayant donné pouvoir à M. Jean SOL), M. Fernand SIRE (absent, ayant donné pouvoir à M. Christian BLANC), M. Jean SOL.
ETAIENT ABSENTS : M. Elie PUIGMAL, M. Antoine SARDA, M. Jean VILA.
La séance était présidée par Monsieur Christian BOURQUIN et Monsieur Marcel MATEU faisait fonction de secrétaire.
LE SECRETAIRE DE SEANCE LE PRESIDENT DE SEANCE
Marcel MATEU Christian BOURQUIN