Institution

Sommaire
Conseil Général
Budget Primitif 2008
Vacance de postes
Marchés
Sessions
SDIS
Chartes
intercommunales

Haut Débit

Sessions

Sommaire
Année 2008

2008

20 mars
14 avril

Session du 05 juin 2004

D : Délibérations

Libellé D
1 EPCC du Musée Départemental d’Art Moderne de Céret – Désignation des représentants du Conseil Général
2 Guitares au Palais des Rois de Majorque
3 Réalisation du Mémorial de l’internement au Camp de Rivesaltes - Mandat de délégation de maîtrise d'ouvrage - Prestations de services pour la réalisation du Mémorial
4 Aéroport de Perpignan/Rivesaltes : charte de développement des infrastructures aéroportuaires pour la période du 1er janvier 2004 au 31 décembre 2008 et avenant 2004
5 Compte de gestion pour l’exercice 2003
6 Compte administratif du Département pour l’exercice 2003
7 Plan de développement de la lecture publique et des bibliothèques
8 Politique en faveur de la jeunesse - Individualisation de subventions
9 Politique en faveur du sport - Individualisation de subventions
10 Spectacles vivants et animations – Prieuré de Serrabona – Palais des Rois de Majorque
11 Mise à disposition et entretien de mobiliers urbains.Fabrication et pose d’affiches pour campagnes de communication institutionnelle (marché de prestation de service)
12 Transports collectifs de voyageurs - Aménagement des points d’arrêt des autocars départementaux
13 Actualisation de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux personnels de l’Etat bénéficiant de concessions de logement dans les collèges - Année 2004
14 Programme 2004 d’aide aux communes pour les constructions scolaires du 1er degré
15 Programme d’investissement dans les collèges. Année 2004. Travaux supplémentaires
16 Cantines scolaires non gérées par un SIST - Période de septembre à décembre 2003 - Passation d’une convention fixant les modalités de règlement
17 Bâtiments Départementaux – Hôtel du Département – Aménagement des locaux du 1er étage - Echanges avec la Préfecture
18 Projet d’avenant N°2 à la convention de location en date du 2 mai 1996 liant le département des PO/ société VIACOM OUTDOOR - Lancement d'un nouveau marché pour l'exploitation de panneaux publicitaires sur le domaine privé du Conseil Général à Perpignan et ses alentours
19 Bilan des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2003
20 Compte de gestion du C .D.E pour l’exercice 2003
21 Vote du Compte administratif du Centre Départemental de l’Enfance pour l’exercice 2003
22 Budget primitif 2004 de la ZAC Espace Entreprises Méditerranée (2ème tranche)
23 Budget prévisionnel 2004 – Usines relais
24 Demande de garanties d’emprunts présentées par l'Office Public d'HLM des Pyrénées-Orientales
25 Commission d’évaluation et de contrôle des marchés
26 Durée d’amortissement des immobilisations
27 Transfert comptable de l'actif et du passif du Centre Educatif Professionnel du Roussillon vers le bilan du Département - Réalisation d'un amortissement exceptionnel et affectation à l'actif de l'IDEA
28 Transfert comptable de l’actif et du passif du Centre Départemental de l’Enfance vers le bilan du département - Réalisation d'un amortissement exceptionnel et affectation à l'actif de l'IDEA
29 Fonctionnement des régies de recettes des sites naturels des Bouillouses, réserve marine de Cerbère-Banyuls et réserve naturelle de Nyer
30 Subvention de fonctionnement en faveur du Comité Départemental d’Habitat et de Développement Rural
31 Réserve marine de Cerbère-Banyuls – Fonctionnement du sentier sous-marin – été 2004
32 Constitution du comité de pilotage du projet : « Stratégie de gestion durable des territoires ruraux de la montagne sèche »
33 Site de Villeneuve de la Raho : surveillance de la baignade par le SDIS durant la saison estivale 2004
34 Aides aux entreprises - protocole départemental tripartite en faveur du commerce, des services et de l'artisanat 2000/2006 - Programme PDCEA et IEACS - Individualisation de subventions -
35 Fonds pour l'industrialisation et le Développement Economique (FDIDE) - Aides aux Entreprises Industrielles : demande de subvention -
36 Partenariat Conseil Général / Banque de France pour l'année 2004 - Système ACSEL (Analyse Conjoncturelle et Structurelle Economique Localisée) - Nouvelles prestations
37 Aides aux entreprises - Protocole départemental tripartite en faveur du commerce, de l'artisanat et des services - Procédure commerce rural - Individualisation de subventions -
38 Fonds de développement des Petites et Moyennes Industries (FDPMI) - Individualisation de crédits
39 Marché pour la fourniture aux services départementaux de cartouches d’encre pour fax et imprimantes
40 Appel d’offres opérateurs de télécommunications
41 Mise en place du principe de la reconduction des vacations pour l’intervenant diététicien dans le cadre de la campagne anti-tabac au sein des locaux du Conseil Général des Pyrénées-Orientales
42 Gestion du personnel départemental : indemnité forfaitaire de déplacement à l’intérieur de la commune de résidence administrative
43 Création et transformation de postes
44 Règlement d'utilisation des véhicules départementaux
45 Transformation du magazine du Conseil Général « l’accent catalan » en magazine mensuel
46 Prestations de communication publique.Lancement d'une consultation selon la procédure de dialogue compétitif
48 Programmes 2003 et 2004 de renouvellement des véhicules et engins du parc de la DDE - Passation des marchés
49 Subventions aux clubs du 3ème âge
50 Demande de subvention présentée par l'Association Maison de Vie du Roussillon pour la 10ème campagne estivale de lutte contre le Sida - Chapitre 1
51 Attribution d'aides financières exceptionnelles aux élèves de l'Institut de Formation en soins infirmiers de Perpignan pour l'année 2003-2004
52 Plan bois Energie : Individualisation de crédits du programme 2003 (2ème tranche)
53 Organisation du dispositif Bouillouses pour l’été 2004
54 Remboursement d’un commerçant ayant fourni des denrées alimentaires au titre de l’aide d’urgence
55 Fonctionnement des groupes d’élus Modification et création d’emploi
56 Politique en faveur du patrimoine et de la Catalanité - Versement d'un acompte sur la subvention 2004 au Syndicat Intercommunal pour la Valorisation du Patrimoine Cerdan (SIVPC)
57 Projet de prise à bail d'un logement de fonction et proposition de concession de logement par utilité de service pour le Directeur Général des Services du Département.
58 Projet de renouvellement du bail de location d'un logement de fonction et proposition de concession de logement par utilité de service pour le Directeur Général Adjoint des Services du Département.
59 Individualisation de subvention pour congrès manifestations
60 Motion pour garantir un accès universel et solidaire à des soins de qualité

Conseil Général des Pyrénées-Orientales
24, quai Sadi Carnot, 66009 - Perpignan Cedex - Tél. 04 68 85 85 85

Nous contacter
Coordonnées