SESSION DU CONSEIL GENERAL

SEANCE PUBLIQUE DU 30 juillet 2004

DELIBERATION N° 2

 

 

OBJET : RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL N° 2

Bilan social 2002.

RAPPORTEUR : Monsieur Christian BOURQUIN

 

LE CONSEIL GENERAL,

VU le rapport N° 2 de son Président,

et après en avoir délibéré

DECIDE

D’approuver le Bilan social 2002 donnant la représentation des effectifs départementaux dans leurs diverses composantes.

La présente délibération a été adoptée en séance publique à l'unanimité des 29 membres présents ou représentés.

Le vote a eu lieu à main levée.

ETAIENT PRESENTS OU REPRESENTES AU MOMENT DU VOTE

M. Jean-Louis ALVAREZ, M. Georges ARMENGOL, M. Pierre AYLAGAS, M. Christian BLANC, M. Jacques BOUILLE, M. Christian BOURQUIN, M. Alain BOYER, M. Henri CARBONELL, M. Louis CASEILLES, M. Guy CASSOLY (absent ayant donné pouvoir à M. Jean-Louis ALVAREZ), M. Jean CODOGNES, M. Henri DEMAY, M. Jean-Luc ENGLEBERT, M. Pierre ESTEVE, M. Serge FA, M. Robert GARRABE, M. Jean-Jacques LOPEZ, M. Marcel MATEU, M. Michel MOLY, M. René OLIVE, Mme Marie-Cécile PONS (absente ayant donné pouvoir à M. Bernard REMEDI), M. Elie PUIGMAL, M. Bernard REMEDI, M. Jean RIGUAL (absent ayant donné pouvoir à M. Jean-Luc ENGLEBERT), M. Pierre ROIG, M. Antoine SARDA, M. Fernand SIRE, M. Jean SOL, M. Jean VILA.

ETAIENT ABSENTS : M. Jean MAYDAT, M. Alexandre REYNAL.

La séance était présidée par Monsieur Christian BOURQUIN et Monsieur Marcel MATEU faisait fonction de Secrétaire.

 

 

Pour le Président et par délégation

Le 1er Vice-Président du Conseil Général

 

 

 

Marcel MATEU