DEPARTEMENT des Pyrénées-Orientales

SESSION DU CONSEIL GENERAL

DES PYRENEES-ORIENTALES

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SEANCE PUBLIQUE DU 30 JUILLET 2004

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DELIBERATION N°8

OBJET : RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL N°8

ADHESION A L’ASSOCIATION " ENERGIES RENOUVELABLES 66 " -PARTICIPATION A LA FETE DU SOLEIL ET DES ENERGIES RENOUVELABLES – OCTROI D’UNE SUBVENTION A l’ASSOCIATION " ENERGIES RENOUVELABLES 66 "

RAPPORTEUR : M.Christian BOURQUIN

DELIBERATION :

LE CONSEIL GENERAL,

VU le rapport N° 8 de son Président,

Considérant que l’Association " Energies Renouvelables 66 " a été créée afin de promouvoir l’utilisation des énergies renouvelables et de fédérer les différents acteurs qui utilisent ou promeuvent les énergies renouvelables,

Et après en avoir délibéré,

DECIDE :

d’adhérer à l’association " ENERGIES RENOUVELABLES 66 " en qualité de membre associé,

de désigner M. Henri DEMAY en qualité de représentant du Département auprès de l’association ,

d’allouer une subvention de 3 000 € à l’Association " ENERGIES RENOUVELABLES 66 ", pour l’organisation de la Fête du Soleil et des énergies renouvelables, et pour contribuer à toutes les actions de promotion et de vulgarisation des énergies renouvelables auxquelles s’associe le Département.

Les crédits sont inscrits au chapitre 65.

La présente délibération a été adoptée en séance publique à l'unanimité des 31 membres présents ou représentés.

Le vote a eu lieu à main levée.

ETAIENT PRESENTS OU REPRESENTES AU MOMENT DU VOTE :

M. Jean-Louis ALVAREZ, M. Georges ARMENGOL, M. Pierre AYLAGAS, M. Christian BLANC, M. Jacques BOUILLE, M. Christian BOURQUIN, M. Alain BOYER, M. Henri CARBONELL, M. Louis CASEILLES, M. Guy CASSOLY (absent ayant donné pouvoir à M. Jean-Louis ALVAREZ), M. Jean CODOGNES, M. Henri DEMAY, M. Jean-Luc ENGLEBERT, M. Pierre ESTEVE, M. Serge FA, M. Robert GARRABE, M. Jean-Jacques LOPEZ, M. Marcel MATEU, M. Jean MAYDAT, M. Michel MOLY, M. René OLIVE, Mme Marie-Cécile PONS (absente ayant donné pouvoir à M. Bernard REMEDI), M. Elie PUIGMAL, M. Bernard REMEDI, M. Alexandre REYNAL, M. Jean RIGUAL (absent ayant donné pouvoir à M. Jean-Luc ENGLEBERT), M. Pierre ROIG, M. Antoine SARDA, M. Fernand SIRE, M. Jean SOL, M. Jean VILA.

La séance était présidée par Monsieur Christian BOURQUIN et Monsieur Marcel MATEU faisait fonction de Secrétaire.

Pour le Président et par délégation

Le 1^er Vice-Président du Conseil Général

Marcel MATEU