SESSION DU CONSEIL GENERAL

DES PYRENEES-ORIENTALES

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SEANCE PUBLIQUE DU 8 NOVEMBRE 2004

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DELIBERATION N° 32

OBJET : RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL N°32

SCHEMA DEPARTEMENTAL DE RANDONNEE

RAPPORTEUR : M. Marcel MATEU

DELIBERATION :

LE CONSEIL GENERAL,

VU le rapport N° 32 de son Président

Et après en avoir délibéré,

DECIDE :

Maintenance de l’ensemble du réseau d’itinéraires du plateau capcinois (32 sentiers pédestres et VTT).

Remplacement de la signalétique directionnelle.
    • Montant de travaux subventionnables HT 795,58 €
    • Taux de subvention 60 %
    • Montant subvention 477,34 €
    • Communauté de Communes des Albères

Aménagement des itinéraires.

    • Montant de travaux subventionnables HT 3 489,00 €
    • Taux de subvention 60 %
    • Montant subvention 2 093,40 €

Réhabilitation du site de la Tanyarède.
    • Montant de travaux subventionnables HT 7 132,00 €
    • Taux de subvention 60 %
    • Montant subvention 4 279,00 €

    • De reconduire, pour l’année 2004, les partenariats avec quatre Comités Sportifs pour une somme globale de 13 500 € :

    • Comité Départemental de Randonnée Pédestre 9 000 €
    • Comité de Cyclotourisme 1 500 €
    • U.F.O.L.E.P 1 500 €
    • Comité Départemental de Tourisme Equestre 1 500 €

Les sommes correspondantes seront prélevées sur les crédits T.D.E.N.S., chapitre 204, articles 20414 et 2042.

La présente délibération a été adoptée en séance publique à l'unanimité des 31 membres présents ou représentés.

Le vote a eu lieu à main levée.

ETAIENT PRESENTS OU REPRESENTES AU MOMENT DU VOTE

M. Jean-Louis ALVAREZ, M. Georges ARMENGOL, M. Pierre AYLAGAS, M. Christian BLANC, M. Jacques BOUILLE, M. Christian BOURQUIN, M. Alain BOYER, M. Henri CARBONELL, M. Louis CASEILLES, M. Guy CASSOLY, M. Jean CODOGNES, M. Henri DEMAY, M. Jean-Luc ENGLEBERT, M. Pierre ESTEVE, M. Serge FA, M. Robert GARRABE, M. Jean-Jacques LOPEZ, M. Marcel MATEU, M. Jean MAYDAT (absent ayant donné pouvoir à M. Jean-Luc ENGLEBERT), M. Michel MOLY, M. René OLIVE, Mme Marie-Cécile PONS, M. Elie PUIGMAL, M. Bernard REMEDI, M. Alexandre REYNAL, M. Jean RIGUAL, M. Pierre ROIG, M. Antoine SARDA, M. Fernand SIRE, M. Jean SOL, M. Jean VILA.

La séance était présidée par Monsieur Christian BOURQUIN et Monsieur Marcel MATEU faisait fonction de Secrétaire.

LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL

 

Christian BOURQUIN