SESSION DU CONSEIL GENERAL

DES PYRENEES-ORIENTALES

SEANCE PUBLIQUE DU 8 NOVEMBRE 2004

DELIBERATION N°70

 

OBJET : RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL N°70

INDIVIDUALISATIONS DE SUBVENTIONS POUR CONGRES ET MANIFESTATIONS

RAPPORTEUR :

DELIBERATION :

LE CONSEIL GENERAL,

VU le rapport N° 70 de son Président

VU les crédits inscrits au budget départemental 2004, chapitre 67

Et après en avoir délibéré,

DECIDE

La présente délibération a été adoptée en séance publique à l'unanimité des 31 membres présents ou représentés.

Le vote a eu lieu à main levée.

ETAIENT PRESENTS OU REPRESENTES AU MOMENT DU VOTE

M. Jean-Louis ALVAREZ, M. Georges ARMENGOL, M. Pierre AYLAGAS (absent ayant donné pouvoir à M. Alexandre REYNAL), M. Christian BLANC, M. Jacques BOUILLE, M. Christian BOURQUIN, M. Alain BOYER, M. Henri CARBONELL, M. Louis CASEILLES, M. Guy CASSOLY, M. Jean CODOGNES, M. Henri DEMAY, M. Jean-Luc ENGLEBERT, M. Pierre ESTEVE, M. Serge FA, M. Robert GARRABE, M. Jean-Jacques LOPEZ, M. Marcel MATEU, M. Jean MAYDAT (absent ayant donné pouvoir à M. Jean-Luc ENGLEBERT), M. Michel MOLY (absent ayant donné pouvoir à M. Christian BOURQUIN), M. René OLIVE, Mme Marie-Cécile PONS, M. Elie PUIGMAL (absent ayant donné pouvoir à M. Jean-Jacques LOPEZ), M. Bernard REMEDI, M. Alexandre REYNAL, M. Jean RIGUAL, M. Pierre ROIG, M. Antoine SARDA, M. Fernand SIRE, M. Jean SOL, M. Jean VILA

La séance était présidée par Monsieur Christian BOURQUIN et Monsieur et faisait fonction de Secrétaire.

LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL

 

Christian BOURQUIN