Présentation des comptes rendus d’activités de Roussillon
Aménagement et du comité départemental du tourisme
4
Technologies de l’information et de la communication – Résorption
des zones blanches (phase I). Aménagement des sites TDF
5
Mise en place des titres emplois service pour le règlement de
l’APA
Annexe à la délibération n°5
6
Décentralisation et transfert de compétence du Fonds Solidarité Logement
(FSL) au Conseil Général
7
Convention ‘’ programme social thématique départemental ‘’ et ‘’ maintien
de propriétaires occupants ‘’. Année supplémentaire
8
Convention pour la mise en œuvre du plan de lutte contre les inondations
et crues torrentielles sur le bassin versant du Tech : engagement de principe
9
Attribution de subventions aux structures mettant en œuvre des
actions d'insertion professionnelle au profit des allocataires du RMI
10
Plan de gestion et plan d’interprétation de la réserve
de NYER
11
Convention Conseil Général – Bureau de Recherches
Géologiques et Minières (BRGM) pour le suivi quantitatif
et qualitatif des nappes de la plaine du Roussillon
12
Avenant n° 1 à l’accord cadre pour la définition
d’un programme global de protection et de gestion concertée
des ressources en eau de l’ensemble aquifère multicouches
plio-quaternaire du Roussillon
13
Taxe départementale des espaces naturels sensibles - Examen complémentaire
des demandes présentées en 2004
14
Plan bois énergie. Individualisation des crédits du programme
2004
15
Port de PORT VENDRES. Modernisation des installations portuaires. Demande
de subvention de la C.C.I. pour l’acquisition de nouveaux engins
de manutention
16
Programme 2004 de voirie communale et rurale - Attributions d’aides
forfaitaires
Annexe à la délibération n°16
17
Aides aux communes. Dotation Départementale d’Investissement
18
Dossiers APCD 2004 : Commune d'ARBOUSSOLS
19
Dossiers APCD 2004 : Commune du BARCARES
20
Dossiers APCD 2004 : Commune de BOLQUERE
21
Dossiers APCD 2004 : Commune de BOURG MADAME
22
Dossiers APCD 2004 : SIVU DES ASPRES - COMMUNE DE CALMEILLES.
23
Dossiers APCD 2004 : Communauté de communes des Aspres - commune
de CALMEILLES
24
Dossiers APCD 2004 : Commune de FOSSE
25
Dossiers APCD 2004 : Commune de JUJOLS
26
Dossiers APCD 2004 : Commune de LAROQUE
27
Dossiers APCD 2004 : Commune de LATOUR DE CAROL
28
Dossiers APCD 2004 : SIVM du Canton de LATOUR DE FRANCE Commune de BELESTA
29
Dossiers APCD 2004 : Commune de MANTET
30
Dossiers APCD 2004 : Commune d'ORTAFFA
31
Dossiers APCD 2004 : Commune d'OSSEJA
32
Dossiers APCD 2004 : Commune de PY
33
Dossiers APCD 2004 : Commune de ST ESTEVE
34
Dossiers APCD 2004 : Commune de St LAURENT de la SALANQUE
35
Dossiers APCD 2004 : Commune de TERRATS
36
Dossiers APCD 2004 :Commune de TRILLA
37
Dossiers APCD 2004 : Commune de VILLELONGUE de la SALANQUE
38
Dossiers APCD 2004 : Commune de VILLELONGUE DELS MONTS
39
Dossiers APCD 2004 : Commune de VIVES
40
Dossiers APCD 2004 : Syndicat Mixte de Voirie du Canton de SAILLAGOUSE
Commune d'ESTAVAR
41
Dossiers APCD 2004 : Commune de MARQUIXANES
42
Dossiers APCD 2004 : S.I.V.M. CAPCIR - HAUT CONFLENT Commune de MATEMALE
43
Dossiers APCD 2004 : Commune de MONTESQUIEU DES ALBERES
44
Dossiers APCD 2004 : Commune de PIA
45
Dossiers APCD 2004 : Commune de PRUGNANE
46
Dossiers APCD 2004 : Commune de RABOUILLET
47
Dossiers APCD 2004 : Commune de ST LAURENT DE CERDANS
48
Dossiers APCD 2004 : Commune de ST MICHEL DE LLOTES
49
Dossiers APCD 2004 : Commune de SERDINYA
50
Dossiers APCD 2004 : Communauté de communes des Aspres Commune
de TERRATS
51
Dossiers APCD 2004 : Commune de THUES ENTRE VALLS
52
Dossiers APCD 2004 : Commune de TROUILLAS
Annexe à la délibération n°52
53
Répartition en 2004 des ressources 2003 du Fonds départemental
de péréquation des taxes additionnelles aux droits d’enregistrement
et à la taxe de publicité foncière
54
Répartition des ressources 2003 du fonds départemental
de la taxe professionnelle
Annexe 3 à la délibération n°54
55
Programme d’aide aux communes : aide complémentaire au syndicat
intercommunal du Puigmal pour la saison 2004 - 2005
56
Maison sociale PERPIGNAN Sud à l’ancien hôpital militaire.
Nouveau plan de financement
57
Création d’un centre maternel au sein de l’IDEA :
création des postes nécessaires à l’ouverture
et location de 4 studios
58
Réévaluation de divers tarifs de prestations de l’IDEA
pour l’année 2005
59
Participation du département aux dépenses de fonctionnement
des établissements privés sous contrat. Année 2005
Annexe à la délibération n°59
60
Programme 2004 d’aide aux communes pour les constructions scolaires
du 1er degré
Annexe à la délibération n°60
61
RD 81 – Continuité de la voie littorale - RD 22 D – Contournement
sud de CABESTANY
62
Participation financière du département au projet INTERREG
III A porté par l’association Patrimoine Frontalier Catalan
63
Produits départementaux. Etat des restes à recouvrer
64
Demandes de garanties d’emprunts présentées par l’office
public départemental d’HLM
65
Représentation du conseil général au sein des organismes
extérieurs et commissions administratives - Compléments de
désignation
66
Indemnité de conseil allouée au payeur départemental
67
Mise en place de nouvelles procédures pour le recouvrement des
recettes
68
Rapport sur la situation économique du département en 2003
69
Marchés de service/procédure dérogatoire et allégée
de l'article 30 du CMP dans le cadre de la politique sociale d'insertion
pour l'année 2005
70
TVA Transport de voyageurs
71
Détermination du tarif horaire du service prestataire de l'aide à domicile
applicable aux PAPH
72
42 projets structurants pour le développement de notre Département,
financés par le Conseil Général - année 2004
Annexe 1 à la délibération n°72
Annexe 2 à la délibération n°72
73
Projet de cession à l'Office HLM Départemental de terrains
départementaux sis dans l'enceinte de l'Université de Perpignan
74
Aide aux projets commun aux de développement (APCD) - programme
2004 : commune de FEILLUNS
75
Aménagement du lac de Villeneuve de la Raho - Choix du projet
lauréat du marché de définition - Désignation
du maître d'œuvre de l'opération
76
APCD - Commune de Cerbère
77
Voie verte le long de l'Agly. Phase 1 – Claira / Le Barcarès
78
Schéma directeur hauts débits : accès à internet
haut débit pour toutes les communes du Département
79
Virement de crédits interchapitres
80
Orientations budgétaires pour l’exercice 2005
81
Processus de privatisation du service public de l'électricité et
du gaz
Conseil Général des Pyrénées-Orientales 24, quai Sadi Carnot, 66009 - Perpignan Cedex - Tél. 04 68 85 85 85