Institution

Sommaire
Conseil Général
Budget Primitif 2008
Vacance de postes
Marchés
Sessions
SDIS
Chartes
intercommunales

Haut Débit

Sessions

Sommaire
Année 2008

2008

28 juillet
20 mars
14 avril
16 juin

Session du 03 janvier 2005

D : Délibérations

Libellé
D
1 Budget Primitif 2005
1 bis Vote des taux
2 Service Départemental d'Incendie et de Secours - Convention pluriannuelle - contingent 2005
3 UDSIS - convention pluriannuelle
4 Subvention au Comité des Œuvres Sociales, Culturelles, Ludiques et Sportives du Conseil Général
5 Centre Hélio Marin de Banyuls sur Mer - soutien des salariés - versement d'une subvention
6 Espace Entreprises Méditerranée de Rivesaltes - Approbation du dossier de réalisation de la ZAC EEM 2 et de l'avenant à la convention d'aménagement entre la commune de Rivesaltes et le Conseil Général
7 Fonds d'aide aux jeunes - Loi n° 2004-809 du 13 août 2004 - article 51 relative aux libertés de responsabilités locales
8 Versement d'une contribution financière à l'EPCC du musée départemental d'art moderne de CERET
9 Mobilisation pour les sinistrés d'Asie

Conseil Général des Pyrénées-Orientales
24, quai Sadi Carnot, 66009 - Perpignan Cedex - Tél. 04 68 85 85 85

Nous contacter
Coordonnées