CONSEIL GENERAL DES PYRENEES-ORIENTALES
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SEANCE PUBLIQUE DU 14 Mars 2005
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DELIBERATION N° 34
OBJET : RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL N° 33
Modification au rapport n°50 -Subventions clubs 3ème Age 2004
RAPPORTEUR : M. Jean - Jacques LOPEZ
DELIBERATION :
LE CONSEIL GENERAL,
VU le rapport N° 33 de son Président,
VU les crédits inscrits au Budget Départemental 2005 pour les demandes diverses de subventions fonctionnement (chapitre 65) Somme disponible 430 860 euros
VU la demande de modification du rapport n° 50 du 5 Juin 2004
Considérant qu'une modification doit intervenir pour trois clubs de Troisième Age, à savoir : pour les communes de Cassagnes, de Pézilla la Rivière et de Théza, mentionnées dans le précédent rapport :
Nouveaux libellés :
- Club de Cassagnes : " Ceux de Notre Age ",
- Club de Pézilla la Rivière : " Club de l’Amitié du Riberal ",
- Club de Théza : Club du 3ème Age ".
- Et après en avoir délibéré
DECIDE
- De modifier les noms des trois clubs conformément aux nouveaux libellés mentionnés ci- dessus,
- d'autoriser le Président à signer les conventions de partenariat
La présente délibération a été adoptée en séance publique à l'unanimité des 31 membres présents ou représentés.
Le vote a eu lieu à main levée.
ETAIENT PRESENTS OU REPRESENTES AU MOMENT DU VOTE :
M. Jean-Louis ALVAREZ , M. Georges ARMENGOL, M. Pierre AYLAGAS, M. Christian BLANC (absent ayant donné pouvoir à M. Fernand SIRE), M. Jacques BOUILLE (absent ayant donné pouvoir à M. Henri CARBONELL), M. Christian BOURQUIN, M. Alain BOYER, M. Henri CARBONELL, M. Louis CASEILLES, M. Guy CASSOLY, M. Jean CODOGNES, M. Henri DEMAY, M. Jean Luc ENGLEBERT, M. Pierre ESTEVE, M. Serge FA, M. Robert GARRABE, M. Jean Jacques LOPEZ, M. Marcel MATEU, M. Jean MAYDAT, M. Michel MOLY, M. René OLIVE, Mme Marie- Cécile PONS, M. Elie PUIGMAL, M. Bernard REMEDI (absent ayant donné pouvoir à Mme Marie- Cécile PONS), M. Alexandre REYNAL, M. Jean RIGUAL, M. Pierre ROIG (absent ayant donné pouvoir à, M Georges ARMENGOL). Antoine SARDA, M. Fernand SIRE, M. Jean SOL, M. Jean VILA.
La séance était présidée par M. Christian BOURQUIN et M. Marcel MATEU faisait fonction de secrétaire
LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL
CHRISTIAN BOURQUIN