Institution

Sommaire
Conseil Général
Budget Primitif 2008
Vacance de postes
Marchés
Sessions
SDIS
Chartes
intercommunales

Haut Débit

Sessions

Sommaire
Année 2008

2008

28 juillet
20 mars
14 avril
16 juin

Session du 11 mai 2005

D : Délibérations

Libellé
D
1
La politique départementale de l'eau
2
Renouvellement du contrat départemental d'eau potable et d'assainissement Conseil Général - Agence de l'eau pour les années 2005 et 2006
3
Programmation 2005 des aides communales en eau potable et en assainissement
4
Validation du schéma départemental d'alimentation en eau potable des Pyrénées-Orientales
5
Schéma Directeur Départemental d'Assainissement
6
Activité du S.A.T.E.S.E. (Service d'Assistance Technique à l'Exploitation des Stations d'Epuration) pour l'année 2004
7
Activité du S.A.T.E.P. (Service d'Assistance Technique aux Ouvrages d'Eau Potable) pour l'exercice 2004
8

Evaluation en eau souterraine des systèmes karstiques des Corbières
Projet de convention pour la réalisation d'un forage profond de reconnaissance

9
Contrat départemental eau potable et assainissement : modification des subventions accordées au SIVM de la Vallée du Carol
10
Contrat départemental d'eau potable et d'assainissement 2004 complémentaire : Modification d'une subvention accordée à la régie du Conflent
11
Aide exceptionnelle pour la réalisation de travaux dans Le Boulès
12
La politique du Conseil Général en matière d'environnement
13
Réserve Marine Cerbère-Banyuls : Bilan et perspectives de développement
14
Pêche au corail rouge - Réglementation
15
Elaboration du document d'objectif "Posidonies de la côte des Albères" dans le cadre du réseau Natura 2000
16
Réserve naturelle marine de Cerbère-Banyuls : Fonctionnement du sentier sous-marin - Eté 2005
17
Réserve départementale de Nyer : Bilan et perspectives de développement
18

Construction de la maison de la réserve de Nyer - Montant de l'opération
Adoption du plan de financement - Demande de subvention

19
Exercice de la pêche sur la réserve départementale de Nyer
20
Lac de La Raho : programme d'aménagement d'ensemble
21
Site de Villeneuve de la Raho 2005 :
  • collecte des ordures ménagères
  • surveillance de la baignade par le S.D.I.S. durant la saison estivale
22
Modalités d'ouverture du site de Paulilles pour l'été 2005
23
Gestion estivale du site des Bouillouses
24
T.D.E.N.S. : examen des demandes présentées en 2005
25
Renouvellement de la convention relative à l'électrification des sites isolés par énergies renouvelables
26
Participation à la "Fête du Soleil" - Octroi d'une subvention à l'association "Energies Renouvelables 66"
27
Projet de reconversion du site de Thémis
28
Participation du Département des Pyrénées-Orientales aux dépenses de l'Entente Interdépartementale en vue de la protection de la forêt et de l'environnement contre l'incendie pour l'année 2005
29
Programme départemental 2005 en faveur de la valorisation de la forêt (1 ère tranche)
30
Répartition des crédits d'insertion - Aide à la Pierre 2005 : Croix Rouge Française - Délégation 66
31
Répartition des crédits d'insertion 2005 - Aide à la Pierre : Sonacotra
32
Crédits d'insertion 2005 - subventions aux associations
33
Répartition des crédits d'insertion - projet d'avenant à la convention fixant la participation du Conseil Général dans l'OPAH RR du SIVM de Millas
34
IDEA : Opération de travaux de création d'un centre mère/enfant
35
IDEA : Modification du tableau des effectifs
36
IDEA : Organisation des astreintes
37
IDEA : Contrats de séjour
38
IDEA : Convention de mise à disposition d'enseignants
39
IDEA : Paiement du montant de la franchise dans le règlement de certains sinistres où la responsabilité des enfants accueillis est en cause
40
Constitution du Comité Départemental d'Insertion et des Commissions Locales d'Insertion (CLI)
41
Réalisation de la maison sociale secteur "Côte Vermeille" à Argelès
42
Attribution d'une subvention à l'association DRECERES QUALITE
43
Mise en place du groupe de travail accueil à la Direction de la Solidarité dans le cadre de la prévention des risques professionnels et de la démarche locale de progrès
44
Comité Départemental des Retraités et des Personnes Agées (CODERPA)
45
Associations et communes présentant un projet dans le cadre du contrat de ville intercommunal – chapitre 65
45 bis
Associations et communes présentant un projet dans le cadre du contrat de ville intercommunal – chapitre 65
46
Opération "Ville, Vie, Vacances" 2005
47
Subventions aux Clubs du 3 ème âge
48
Demande de modification de la délibération N° 27 de la session dud 14 mars 2005 : subventions à caractère social - modification de libellés
49
Politique en faveur de la jeunesse - Budget 2005
50
Politique d'intervention en faveur du sport - Orientations 2005
51
Espace Entreprises Méditerranée de Rivesaltes - Travaux d'infrastructure de la ZAC EEM 2 - 1 ère tranche
52
Action du Conseil Général en faveur de l'innovation technologique et de la recherche Convention de participation financière Conseil Général / Institut Universitaire de Technologie de Perpignan : projets tutorés 2004 / 2005
53
Aides aux entreprises - Protocole Départemental Tripartite en faveur du Commerce, des Services et de l'Artisanat 2000/2006 - Programme PDCEA et IEACS - Individualisation de subventions
54
Charte départementale pour le développement de l'artisanat - convention 2005
55
Participation financière du Département au syndicat mixte plate-forme Pyrénées Méditerranée (MP 2) pour l'année 2005
56
Représentation au conseil d'administration de Roussillon Aménagement
57
CIDAP (Comité Inter Régional pour le Développement et l'Aménagement des Pyrénées) - Cotisation
58
Programme 2000 APCD - S.I. de voirie d'Ille sur Têt : Aménagement de rues à Baillestavy - demande de dérogation à titre exceptionnel
59
Programme 2002 APCD - Demande de dérogation à titre exceptionnel à la commune d'Espira de Conflent relative à l'opération "construction de garages et ateliers municipaux"

Conseil Général des Pyrénées-Orientales
24, quai Sadi Carnot, 66009 - Perpignan Cedex - Tél. 04 68 85 85 85

Nous contacter
Coordonnées