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Année 2008

2008

20 mars
14 avril

Session du 13 juin 2005

D : Délibérations

Libellé
D
1 RD 12 entre PIA et la RN9 : travaux urgents de renforcement du canal des Hourtoulanes
2

RD12-18 : liaison entre la vallée de l'Agly et l'autoroute A9 Section RD 18 - Espira de l'Agly
Lots 1 à 3

3 Travaux de maçonnerie et petits ouvrages - Marchés à bons de commande à lots
4 Transport péri-scolaire - Activités "Mercredis à la neige"
5 Marché de prestation de services pour la mission d'exploitation et de maintenance des trois barrages du département - Marché par appel d'offres ouvert européen
6 Aménagement de locaux pour la maison sociale du département Unité Perpignan Sud à l'Ancien Hôpital Militaire : autorisation de signature du marché - lot 1
7 Historial Mémorial du Camp de Rivesaltes "Réalisation du Mémorial" : mission de communication globale
8 Collèges : fonds commun des services d'hébergement
  Annexe delibération n°8  
9 Collège de St André : convention loi sur l'eau
10 Exposition "Marta Solsona"
11 Transformation des postes nécessaires à l'avancement de grade et promotion interne au titre de 2005
12 Avenant N° 1 au marché public de fournitures courantes et de services N° M 02 147 intitulé "Impression du Magazine l'Accent Catalan"
13 Contrats-cadre Etat-Région-Pays-Département
14 Veillée de la Saint-Jean le 22 Juin 2005
15 Animations musicales au Palais des Rois de Majorque "Les nuits du Palais - aux frontières du jazz"
16 Programmation de spectacles vivants au Prieuré de Serrabona - Eté 2005
  Annexe delibération n°16  
17 RD 117 entre Maury et l'Aude : renforcement de chaussée et aménagement des accotements et fossés
18 Equipement en matériel et mobilier du collège "François Mitterand" à Toulouges
19 Collège "François Mitterand" à Toulouges - Avenants aux marchés de travaux des lots 1A/11/12/14/17 et 18 - Opération sous mandat Roussillon Aménagement
20 Restructuration du collège Jean Moulin à Perpignan - Opération sous mandat Roussillon Aménagement - Avenants aux marchés de travaux des lots 5 / 9 / 14
21 Autorisation à donner au Président du Conseil Général pour ester en justice : Bibliothèques centrales de prêt
22 Autorisation à donner au Président du Conseil Général pour ester en justice : Affaire François SCUDETTI
23 Autorisation à donner au Président du Conseil Général pour ester en justice en vue de la dissolution de l'association pour la création de la Fondation Firmin BAUBY SAN VICENS
24 Autorisation à donner au Président du Conseil Général pour ester en justice : M. ALDUY Maire de Perpignan c/ MM. MOREL, BELMON et M. le Président du Conseil Général
25 Location d'une plieuse-inséreuse pour la Direction des Transports

Conseil Général des Pyrénées-Orientales
24, quai Sadi Carnot, 66009 - Perpignan Cedex - Tél. 04 68 85 85 85

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