CONSEIL GENERAL DES PYRENEES-ORIENTALES
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SEANCE PUBLIQUE DU 27 JUIN 2005
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DELIBERATION N° 62
OBJET : RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL N°58
ORGANISMES ET COMMISSIONS EXTERIEURES
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL
RAPPORTEUR : Monsieur Christian BOURQUIN
DELIBERATION :
LE CONSEIL GENERAL,
VU le rapport N° 58 de son Président
Et après en avoir délibéré,
DECIDE
De désigner afin de représenter l'Assemblée Départementale :
1/ à la Conférence de Territoire de Perpignan : Monsieur Jean-Jacques LOPEZ en qualité de membre titulaire
2/ à la Commission Régionale du Patrimoine et des Sites / Section des recours : MM. Pierre ESTEVE et Fernand SIRE en qualité de membres titulaires
MM. Jean-Louis ALVAREZ et Marcel MATEU en qualité de membres suppléants.
3 / au Centre Régional de Documentation Pédagogique : M. Pierre ESTEVE en qualité de membre suppléant (M. Marcel MATEU ayant été désigné titulaire le 19 avril 2004).
La présente délibération a été adoptée en séance publique à l'unanimité des 31 membres présents ou représentés.
Le vote a eu lieu à main levée.
ETAIENT PRESENTS OU REPRESENTES AU MOMENT DU VOTE
M. Jean-Louis ALVAREZ, M. Georges ARMENGOL, M. Pierre AYLAGAS, M. Christian BLANC, M. Jacques BOUILLE (absent ayant donné pouvoir à M. Henri CARBONELL), M. Christian BOURQUIN, M. Alain BOYER, M. Henri CARBONELL, M. Louis CASEILLES, M. Guy CASSOLY, M. Jean CODOGNES, M. Henri DEMAY, M. Jean-Luc ENGLEBERT, M. Pierre ESTEVE, M. Serge FA, M. Robert GARRABE, M. Jean-Jacques LOPEZ, M. Marcel MATEU, M. Jean MAYDAT (absent ayant donné pouvoir à M. Jean SOL), M. Michel MOLY, M. René OLIVE, Mme Marie-Cécile PONS, M. Elie PUIGMAL (absent ayant donné pouvoir à M. Henri DEMAY), M. Bernard REMEDI, M. Alexandre REYNAL, M. Jean RIGUAL, M. Pierre ROIG, M. Antoine SARDA, M. Fernand SIRE, M. Jean SOL, M. Jean VILA
La séance était présidée par Monsieur Christian BOURQUIN et Monsieur Marcel MATEU faisait fonction de Secrétaire.
LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL
Christian BOURQUIN