CONSEIL GENERAL DES PYRENEES-ORIENTALES

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SEANCE PUBLIQUE 5 DECEMBRE 2005

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DELIBERATION N° 9

 

 

OBJET : RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL N° 9 Examen des demandes de subventions aux Clubs Troisième Age – 2ème tour- Chapitre 65

RAPPORTEUR : M. Christian BOURQUIN

DELIBERATION :

 

LE CONSEIL GENERAL,

VU le rapport N° 9 de son Président

VU les crédits inscrits au Budget Départemental 2005 pour les demandes diverses de subventions de fonctionnement (chapitre 65);

VU les demandes de subventions sollicitées par les Clubs 3ème Age et examinées par l'Assemblée Départementale

Et après en avoir délibéré,

DECIDE

- D'attribuer à chacun des Clubs du 3ème Age une subvention de (380 €) selon la liste ci-jointe à la présente délibération pour un montant total de 4 560€uros

- D'autoriser le Président à signer toute convention

La présente délibération a été adoptée en séance publique à l'unanimité

des 28 membres présents ou représentés.

Le vote a eu lieu à main levée.

ETAIENT PRESENTS OU REPRESENTES AU MOMENT DU VOTE :

M. Jean-Louis ALVAREZ, M. Pierre AYLAGAS, M. Jacques BOUILLE (absent ayant donné pouvoir à M. Henri CARBONELL), M. Christian BOURQUIN, M. Alain BOYER, M. Henri CARBONELL, M. Louis CASEILLES, M. Guy CASSOLY (absent ayant donné pouvoir à M. Jean-Louis ALVAREZ), M. Jean CODOGNES, M. Henri DEMAY, M. Jean-Luc ENGLEBERT (absent ayant donné pouvoir à M. Jean MAYDAT), M. Pierre ESTEVE, M. Serge FA, M. Robert GARRABE, M. Jean-Jacques LOPEZ, M. Marcel MATEU, M. Jean MAYDAT, M. Michel MOLY, M. René OLIVE, Mme Marie-Cécile PONS (absente ayant donné pouvoir à M. Fernand SIRE), M. Elie PUIGMAL, M. Alexandre REYNAL, M. Jean RIGUAL, M. Pierre ROIG (absent ayant donné pouvoir à M. Jean RIGUAL), M. Antoine SARDA, M. Fernand SIRE, M. Jean SOL (absent ayant donné pouvoir à Serge FA), M. Jean VILA

ETAIENT ABSENTS :

M. Georges ARMENGOL, M. Christian BLANC, M. Bernard REMEDI

La séance était présidée par Monsieur Christian BOURQUIN et Monsieur Marcel MATEU faisait fonction de Secrétaire.

LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL

Christian BOURQUIN