RD 39 – Reconstruction du pont sur le Têt au SOLER
3
Maison Départementale des Personnes Handicapées - Convention constitutive du GIP
4
Crédits d’insertion 2005 - Subvention au Comité Départemental de l’Habitat et du Développement Rural ( C.D.H.D.R. )
5
Crédits d’insertion 2005 - Aide à la pierre H.L.M. - Aide complémentaire à la Maison Relais de CERET
6
Règlement départemental de la cellule ouverture des droits du R.M.I.
7
Subventions de fonctionnement aux associations à caractère social
8
Subventions d’investissement aux associations à caractère social
9
Subventions aux clubs du 3ème Age
10
Participation du département aux dépenses de fonctionnement du collège de FONT-ROMEU
11
Mise en place d’une convention d’assistance technique des services académiques auprès du Conseil Général
12
Individualisation de subventions jeunesse
Annexe 12
13
Primes d’assurances 2005 - Refacturation de la quote–part incombant à l’Institut Départemental de l’Enfance et de l’Adolescence ( IDEA )
14
Individualisation de subventions pour congrès et manifestations
Annexe 14
15
Politique en faveur du patrimoine et de la catalanité
16
Auberge de jeunesse de PERPIGNAN : Attribution d’une subvention pour la réalisation de travaux d’amélioration
17
Prieuré de Serrabona - Clos et couvert du bâtiment ‘’Mas Can Lluiset‘’ : Réévaluation de l’opération
18
Transports scolaires. Avenant à la convention –cadre pour une mutualisation des moyens nécessaires à l’organisation des services de transport scolaire
19
Contrats de pays ‘’ Pyrénées –Méditerranée ‘’ et ‘’ Terres Romanes en pays catalan ‘’ Demandes de subvention 2005
20
Pays ‘’ Terres Romanes en pays catalan ‘’ : Cotisation 2005
21
Programme départemental de maîtrise des déchets
22
Aménagement du site de Paulilles : Financement de la phase Conception
23
Ossature de Villeneuve de la Raho
24
Inondations des 14 et 15 novembre 2005 : aides aux sinistres
Annexe 24
25
Politique culturelle - rapport complémentaire
26
Lancement d'une consultation pour l'établissement d'une convention visant l'exploitation de panneaux publicitaires sur le domaine privé du Département à Perpignan et ses alentours
Conseil Général des Pyrénées-Orientales 24, quai Sadi Carnot, 66009 - Perpignan Cedex - Tél. 04 68 85 85 85