CONSEIL GENERAL DES PYRENEES-ORIENTALES

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SEANCE PUBLIQUE DU 19 DECEMBRE 2005

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DELIBERATION N° 15

 

 

 

OBJET : RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL N° 15

INDIVIDUALISATION DE SUBVENTIONS POUR CONGRES-MANIFESTATIONS

RAPPORTEUR : M.Christian BOURQUIN

DELIBERATION :

LE CONSEIL GENERAL,

VU le rapport N° 15 et la proposition de son Président de le rajouter à l'ordre du jour de la réunion,

VU les crédits inscrits au Budget Départemental 2005, Chapitres 65

Et après en avoir délibéré,

 

DECIDE

La présente délibération a été adoptée en séance publique à l'unanimité des 31 membres présents ou représentés.

Le vote a eu lieu à main levée.

ETAIENT PRESENTS OU REPRESENTES AU MOMENT DU VOTE :

M. Jean-Louis ALVAREZ, M. Georges ARMENGOL, M. Pierre AYLAGAS (absent ayant donné pouvoir à M. Christian BOURQUIN), M. Christian BLANC, M. Jacques BOUILLE, M. Christian BOURQUIN, M. Alain BOYER, M. Henri CARBONELL (absent ayant donné pouvoir à M.Jean SOL) , M. Louis CASEILLES, M. Guy CASSOLY, M. Jean CODOGNES, M. Henri DEMAY, M. Jean-Luc ENGLEBERT (absent ayant donné pouvoir à M. Jean MAYDAT), M. Pierre ESTEVE, M. Serge FA, M. Robert GARRABE, M. Jean-Jacques LOPEZ, M. Marcel MATEU, M. Jean MAYDAT, M. Michel MOLY, M. René OLIVE, Mme Marie-Cécile PONS, M. Elie PUIGMAL (absent ayant donné pouvoir à M. Jean-Jacques LOPEZ), M. Bernard REMEDI, M. Alexandre REYNAL, M. Jean RIGUAL, M. Pierre ROIG, M. Antoine SARDA, M. Fernand SIRE, M. Jean SOL, M. Jean VILA (absent ayant donné pouvoir à M.Jean-Louis ALVAREZ).

En outre, M. Christian BLANC a voté contre l'octroi de la subvention de 1 500 € à l'Association les Us@pistes pour la fabrication d'un maillot géant

La séance était présidée par Monsieur Christian BOURQUIN et Monsieur Marcel MATEU faisait fonction de Secrétaire.

Le Président du Conseil Général

Christian BOURQUIN

 

Annexe à la délibération n°15

Du 19 décembre 2005

 

 

 

Association

Objet

Date

Subvention

Association Départementale de la libre pensée des P.O

Perpignan

GENESCA AUTO SPEED

Pia

Association les Us@pistes

Centenaire de la Loi 1905 de séparation des Eglises et de l’Etat

Finale des Rallyes en Corse

 

Fabrication Maillot Géant

10 décembre 2005

 

 

 

Octobre 2005

300 €

 

 

 

3000 €

 

 

1 500

TOTAL

 

 

4 800 €