Budget Primitif de l'exercice 2006.
Budget Primitif 2006 – Vote de la fiscalité.
Annexe de la délibération n° 1
2
Convention triennale de globalisation Conseil Général - Office Départemental HLM et Caisse des Dépôts et Consignations - Convention d'objectifs OPDHLM
3
Soutien financier accordé au Groupement pour l'Insertion des Personnes Handicapées Physiques en Languedoc-Roussillon (GIHP) pour le transport de personnes à mobilité réduite
4
Participation à la démarché régionale AQUA 2020
5
Programme d'aide aux projets communaux de développement (APCD) -
Transfert de nature d'opération et de maîtrise d'ouvrage
Annexe de la délibération n° 5
6
Fonds départemental pour l'industrialisation et le développement économique - Volet artisanal : SARL Les Plombiers CERETANS
Annexe 1 de la délibération n° 6
Annexe 2 de la délibération n° 6
Annexe 3 de la délibération n° 6
7
Convention de mise à disposition d'un véhicule à titre gracieux, entre le Centre Régional de Documentation Pédagogique de l'Académie de Montpellier et le Département
8
Décisions prises par le Président en matière de marchés publics passés selon la procédure adaptée
Annexe de la délibération n° 8
9
Opération : Maison "Culture, Patrimoine, Catalanité" -
Réévaluation de l'opération -
Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre
10
Maison sociale Perpignan Sud à l'Ancien Hôpital Militaire. Indemnisation de l'entreprise ayant opéré un traitement anti-termites
11
Actions d'insertion 2006 -
Attribution de subventions aux structures mettant en œuvre des actions d'insertion professionnelle au profit des allocataires du RMI