VU le rapport N° 44 de son Président

Et après en avoir délibéré,

• De donner acte au Président des orientations définies pour l’exercice 2006 dans le cadre du rapport qui lui est présenté en matière de politique sportive ;
• D’adopter les propositions de barèmes de subventions à attribuer aux clubs sportifs figurant en annexe ;
• D’affecter, dans le cadre de la politique en faveur du sport, une subvention aux organismes figurant dans les tableaux ci-annexés pour un montant total de 475 349 € ;
• D’autoriser le Président à signer tous les actes et documents qui découleraient de l’adoption de la présente délibération et notamment les conventions prévues par le décret n°2001-495 du 6 Juin 2001.

La présente délibération a été adoptée en séance publique à l'unanimité des 24 membres présents ou représentés.

Le vote a eu lieu à main levée.

M. Jean-Louis ALVAREZ, M. Georges ARMENGOL (absent ayant donné pouvoir à M. Christian BLANC), M. Pierre AYLAGAS (absent ayant donné pouvoir à M. Alexandre REYNAL), M. Christian BLANC, M. Christian BOURQUIN, M. Alain BOYER, M. Louis CASEILLES, M. Guy CASSOLY, M. Jean CODOGNES (absent ayant donné pouvoir à M. Alain BOYER), M. Henri DEMAY, M. Jean-Luc ENGLEBERT (absent ayant donné pouvoir à M. Jean RIGUAL), M. Pierre ESTEVE, M. Serge FA, M. Robert GARRABE (absent ayant donné pouvoir à M. Henri DEMAY), M. Jean-Jacques LOPEZ, M. Marcel MATEU, M. Michel MOLY, M. René OLIVE, M. Elie PUIGMAL (absent ayant donné pouvoir à M. Christian BOURQUIN), M. Alexandre REYNAL, M. Jean RIGUAL, M. Antoine SARDA (absent ayant donné pouvoir à M. Jean VILA), M. Jean SOL (absent ayant donné pouvoir à M. Serge FA), M. Jean VILA

ETAIENT ABSENTS : M. Jacques BOUILLE, M. Henri CARBONELL, M. Jean MAYDAT, Mme Marie-Cécile PONS, M. Bernard REMEDI, M. Pierre ROIG, M. Fernand SIRE

En outre, M. Louis CASEILLES n'a pas pris part au vote concernant l'octroi de la subvention à Toulouges Catalogne Basket.

La séance était présidée par Monsieur Christian BOURQUIN et Monsieur Marcel MATEU faisait fonction de Secrétaire.