CONSEIL GENERAL DES PYRENEES-ORIENTALES

--oOo--

SEANCE PUBLIQUE DU 29 mai 2006

--oOo--

DELIBERATION N° 55

OBJET : RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL N°55

MISE EN PLACE DU PRINCIPE DE LA CAMPAGNE LA SANTÉ PAR LE SPORT AU TRAVAIL POUR LES AGENTS DU CONSEIL GÉNÉRAL DES PYRÉNÉES ORIENTALES.

RAPPORTEUR : Monsieur Christian BOURQUIN

DELIBERATION :

LE CONSEIL GENERAL,

VU le rapport N° 55 de son Président

Et après en avoir délibéré,

DECIDE

- de donner acte de la mise en place de la campagne La Santé par le Sport au Travail pour les agents du Conseil Général des Pyrénées Orientales au titre de l’année 2006

- de donner son accord pour la mise en place du principe de la rémunération horaire concernant l’intervenant Educateur Sportif Diplômé d’Etat, animateur de séances de gestion du stress et de renforcement musculaire d’une durée de 25 minutes environ, à raison de 124 heures au titre de l’année 2006

La rémunération de ce poste se définissant comme suit :

- Educateur Sportif Diplômé d’Etat : 24,00 € brut / heure.

- d’autoriser le Président à signer toutes conventions et actes nécessaires.

La présente délibération a été adoptée en séance publique à l'unanimité des 31 membres présents ou représentés.

Le vote a eu lieu à main levée.

ETAIENT PRESENTS OU REPRESENTES AU MOMENT DU VOTE

M. Jean-Louis ALVAREZ, M. Georges ARMENGOL, M. Pierre AYLAGAS, M. Christian BLANC, M. Jacques BOUILLE (absent ayant donné pouvoir à M. Henri CARBONELL), M. Christian BOURQUIN, M. Alain BOYER (absent ayant donné pouvoir à M. Pierre ESTEVE), M. Henri CARBONELL, M. Louis CASEILLES, M. Guy CASSOLY, M. Jean CODOGNES (absent ayant donné pouvoir à M. Robert GARRABE), M. Henri DEMAY (absent ayant donné pouvoir à M. Christian BOURQUIN), M. Jean-Luc ENGLEBERT (absent ayant donné pouvoir à M. Jean RIGUAL), M. Pierre ESTEVE, M. Serge FA (absent ayant donné pouvoir à M. Jean SOL), M. Robert GARRABE, M. Jean-Jacques LOPEZ, M. Marcel MATEU, M. Jean MAYDAT (absent ayant donné pouvoir à M. Pierre ROIG), M. Michel MOLY, M. René OLIVE (absent ayant donné pouvoir à M. Marcel MATEU), Mme Marie-Cécile PONS (absente ayant donné pouvoir à M. Fernand SIRE), M. Elie PUIGMAL (absent ayant donné pouvoir à M. Jean-Jacques LOPEZ), M. Bernard REMEDI (absent ayant donné pouvoir à M. Christian BLANC), M. Alexandre REYNAL (absent ayant donné pouvoir à M. Pierre AYLAGAS), M. Jean RIGUAL, M. Pierre ROIG, M. Antoine SARDA, M. Fernand SIRE, M. Jean SOL, M. Jean VILA (absent ayant donné pouvoir à M. Jean-Louis ALVAREZ)

La séance était présidée par Monsieur Christian BOURQUIN et Monsieur Marcel MATEU faisait fonction de secrétaire.

LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL

Christian BOURQUIN