CONSEIL GENERAL DES PYRENEES-ORIENTALES
--oOo--
SEANCE PUBLIQUE DU 9 OCTOBRE 2006
--oOo--
DELIBERATION N° 60
OBJET : RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL N°60
REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL SEIN DE COMMISSIONS ADMINISTRATIVES ET ORGANISMES EXTERIEURS
DESIGNATIONS COMPLEMENTAIRES
RAPPORTEUR : M. Christian BOURQUIN
DELIBERATION :
LE CONSEIL GENERAL,
VU le rapport N° 60 de son Président
Et après en avoir délibéré,
DECIDE
De reconduire pour une année supplémentaire le mandat des membres précédemment désignés pour le représenter au sein de la Commission chargée d'établir la liste des jurés d'Assises, soit: :
titulaires : Mme Marie-Cécile PONS, MM. Marcel MATEU, Guy CASSOLY, Michel MOLY, Bernard REMEDI
suppleants : MM. Georges ARMENGOL, Jacques BOUILLE, Henri CARBONELL, Pierre ROIG, Jean SOL
De désigner pour le représenter
- à la Commission Départementale relative à l'emploi et à l'insertion:
Monsieur Jean CODOGNES en qualité de membre titulaire et Monsieur Elie PUIGMAL en qualité de membre suppléant.
- à la Commission Locale d' Information et de surveillance de l'unité de traitement et de valorisation Energétique de Calce:
Monsieur Christian BOURQUIN en qualité de membre titulaire.
La présente délibération a été adoptée en séance publique à l' unanimité des 31 membres présents ou représentés.
Le vote a eu lieu a main levée.
ETAIENT PRESENTS OU REPRESENTES AU MOMENT DU VOTE
M. Jean-Louis ALVAREZ, M. Georges ARMENGOL (absent ayant donné pouvoir à M. Pierre ROIG,) M. Pierre AYLAGAS, M. Christian BLANC, M. Jacques BOUILLE , M. Christian BOURQUIN, M. Alain BOYER, M. Henri CARBONELL, M. Louis CASEILLES, M. Guy CASSOLY ,M. Jean CODOGNES , M. Henri DEMAY, M. Jean-Luc ENGLEBERT ( absent ayant donné pouvoir à M. Jean RIGUAL) M. Pierre ESTEVE, M. Serge FA, M. Robert GARRABE, M. Jean-Jacques LOPEZ, M. Marcel MATEU, M. Jean MAYDAT, M. Michel MOLY, M. René OLIVE, Mme Marie-Cécile PONS , M. Elie PUIGMAL (absent ayant donné pouvoir à M. René OLIVE), M. Bernard REMEDI (absent ayant donné pouvoir à M. Christian BLANC), M. Alexandre REYNAL, M. Jean RIGUAL., M. Pierre ROIG, M. Antoine SARDA, M. Fernand SIRE (absent ayant donné pouvoir à Mme Marie- Cécile PONS), M. Jean SOL, M. Jean VILA
La séance était présidée par Monsieur Christian BOURQUIN et Monsieur Jean VILA faisait fonction de Secrétaire.
Christian BOURQUIN