Institution

Sommaire
Conseil Général
Budget Primitif 2008
Vacance de postes
Marchés
Sessions
SDIS
Chartes
intercommunales

Haut Débit

Sessions

Sommaire
Année 2008

2008

20 mars
14 avril

Session du 09 octobre 2006

D : Délibérations

Libellé
D
  DECENTRALISATION ROUTIERE ET INFRASTRUCTURES  
1
Décentralisation dans le domaine routier
2
Définition du futur réseau des routes a grande circulation
3
Projets routiers structurants situés sur le territoire de PERPIGNAN Méditerranée Communauté d’Agglomération - Convention de partenariat financier
  Annexe 1 à la délibération 3
  Annexe 1 à la délibération 3
  Annexe 1 à la délibération 3
4
Programme départemental 2006 de Voirie Communale et Rurale
  Annexe 1 à la délibération 4
5
Aéroport Perpignan – Rivesaltes - transfert de propriété - Participation au futur syndicat mixte
6
Programme d’extension du chantier de transport combiné rail / route de Perpignan Saint Charles - Lancement des travaux et création de la société d’économie mixte d’exploitation
  Annexe 1 à la délibération 6
  Annexe 2 à la délibération 6
7
Contrat de projets Etat –Région 2007-2013 Languedoc-Roussillon. Contribution du conseil général es Pyrénées-Orientales
8
Programme 2006-2007 d’achat de matériel du Parc
  AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
9
Organisation d'une journée d'échanges entre maires des deux catalognes en partenariat avec l'association des maires et la generalitat de Catalunya
10 Agence de Développement rural Europe et territoires (ADRET) - Demande de subvention et cotisation
  AIDES AUX COMMUNES ET AU DEVELOPPEMENT LOCAL
11
Programme d’aides aux communes pour les constructions scolaires du 1er degré – 3ème tranche
12
Programme d’aides aux projets communaux de développement 2002 (APCD) - Demande de dérogation à titre exceptionnel de la commune de BANYULS SUR MER
13
Programme d’aides aux projets communaux de développement 2003 (APCD) - Demande de dérogation à titre exceptionnel de la commune de MAUREILLAS-LAS ILLAS
14
Programme des Travaux d’Utilité Communale - Demande de dérogation à titre exceptionnel de la commune de SAINT PIERRE DELS FORCATS
15
Contrat départemental eau potable et assainissement - Transferts de maîtrise d’ouvrage
16
Contrat départemental eau potable et assainissement - Levée de prescriptions de subventions
17
Contrats de pays ‘’Terres romanes en pays catalan‘’ et ‘’ Pyrénées méditerranée ‘’ - Demandes de subventions 2006 - Cotisation 2006 du département au groupement d’intérêt public d’aménagement territorial (GIPAT) ’ Terres romanes en pays catalan ‘
  PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES DURABLES
18
Programme 2006 de gestion et de protection des nappes du Roussillon et de gestion du risque inondation ; Demande de participation régionale
19
Gestion de la réserve écologique du lac de la Raho - Reconduction de la convention de partenariat avec le Groupement Ornithologique du Roussillon (G.O.R.)
  Annexe à la délibération 19
20
Approbation du 2ème contrat d’étang de Salses - Leucate
21
Espaces naturels sensibles - Adoption de la charte nationale
22
Espaces naturels sensibles - Actions départementales de protection et de valorisation - Propositions complémentaires 2006
23
Lutte contre la cabanisation - Approbation de la Charte de bonne conduite
24
Projet de création d'un parc naturel marin en côte vermeille
25
Réserve marine de CERBERE-BANYULS - Mise en place de récifs artificiels en périphérie de la réserve
26
Réserve marine de CERBERE-BANYULS Prise en charge des frais de déplacement des membres du conseil scientifique
27
Programme de gestion environnementale de sites naturels
Attribution d’une participation financière à la communauté de communes Capcir Haut Conflent pour ses actions environnementales
28
Commune d’Argelès sur Mer - Demande de dérogation à titre exceptionnel
29
Plan bois énergie
30
Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de l'Aude Demande d'avis de l'assemblée départementale des Pyrénées-Orientales
  ENSEIGNEMENT
31
Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics. - Dotation de base 2007
32
Prise en charge financière des contrats précaires dans les collèges publics du département : contrats d’accompagnement vers l’emploi (CAE), contrats emploi consolidé (CEC), contrats d’avenir (CA)
33
Fixation du prix de la restauration scolaire dans les collèges publics pour le premier trimestre de l’année scolaire 2006-2007
  SOUTIEN A L’ECONOMIE
34
Association pour la prévention des Accidents du Travail en Entreprise (APTE). - Partenariat 2006
35
Port de PORT VENDRES - Implications de la loi relative aux droits et libertés locales (transfert d’emplois portuaires)
36
Soutien aux créateurs d’activités - Partenariat 2006 avec la société coopérative ouvrière de production ‘’ Perspectives Bâtiment ‘’
37
Actions de promotion de l’artisanat
  INTERVENTIONS EN MATIERE AGRICOLE
38
Ossature du réseau d'irrigation en aval de Villeneuve de la Raho. Régularisation des liens contractuels Conseil Général - ASA de Villeneuve de la Raho
39
Nouvelle politique agricole départementale - Individualisation des aides
40
Appui à la promotion des produits, source d’une meilleure commercialisation - 2ème tranche
41
Programme départemental en faveur de la valorisation durable de la forêt - Aide à l’association des communes forestières
  INTERVENTIONS EN MATIERE TOURISTIQUE
42
Dissolution du syndicat mixte pour l’Aménagement touristique du Languedoc-Roussillon
  ACTION CULTURELLE ET PATRIMOINE
43
Politique culturelle - Rapport complémentaire
44
Politique en faveur du patrimoine et de la catalanité
45
Projet de création d’un centre départemental de mémoire des Pyrénées- orientales
46
Signature d’une convention d’objectifs avec l’association El Marbre-Centre international de musique populaire (CIMP)
47
Aide à la restauration du patrimoine rural non protégé - Aide à la sécurisation et valorisation des œuvres d’art religieux
48
Acquisition de documents destinés au prêt - Marché de fournitures
  Annexe à la délibération 48
49
Participation du conseil général au financement du transport de la goélette ‘’ Principat de Catalunya ‘’
50
Mission patrimoine maritime - Demande de renouvellement de la subvention de l’Etat (DRAC)
51
Mission patrimoine maritime - Demande de subvention à la Région
52
Plan –objet 66 - Demande de subvention 2007 à l’Etat (DRAC)
53
Plan –objet 66 - Demande de subvention 2007 à la Région
54
Demande de subvention 2007 à la Région pour la réalisation de l’inventaire
55
Demande de subvention 2007 à la Région pour la restauration d’œuvres d’art
56
Organisation du séminaire sur l’arrivée de l’homme moderne dans l’arc latin
  SOLIDARITE
57
Journée PMI – Accueil du jeune enfant
  FINANCES- MARCHES
58
Demande de garanties d’emprunt présentées par l’OPAC 66
  ADMINISTRATION GENERALE
59
Assurances Responsabilité et risques annexes - Avenant n° 1 au contrat conclu avec la Société Mutuelle d’Assurance des Collectivités Locales (SMACL)
60
Représentation du Conseil Général au sein de commissions administratives et organismes extérieurs - Désignations complémentaires
61
Restauration d’archives anciennes - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
62
Micro filmage de registres de notaires anciens - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
63
Marchés de prestations d’impression
64 Rapport d’activités des services 2005
65 Individualisation de subventions sportives
  Annexe à la délibération 65
66 Individualisation de subventions jeunesse
  Annexe à la délibération 66
67 Individualisation de subventions pour Administration générale,
68 Individualisation de subventions pour Congrès et manifestations
69 Créations de postes dans le cadre de la décentralisation des routes
70 Répartition du produit des amendes de police relatives à la sécurité routière
  Annexe à la délibération 70
71 Crédits d’insertion 2006 - Subvention au comité départemental de l’habitat et du développement rural (CDHDR) en vue d’assurer la mission ‘’ Solidarité handicap ‘’
72 Politique culturelle - Rapport complémentaire ‘’ Pays terres romanes ‘’
73 Prieuré de Serrabona – Acquisition d'une parcelle
74 Demande de subvention de l'association "Energies Renouvelables 66" pour la réalisationd'un documentaire vidéo sur l'énergie solaire photovoltaïque
  Annexe à la délibération 74
75 Acquisition d'une oeuvre de Vincent BIOULES pour le musée d'art moderne de Céret
76 Institution d'une régie d'avances auprès de la questure

Conseil Général des Pyrénées-Orientales
24, quai Sadi Carnot, 66009 - Perpignan Cedex - Tél. 04 68 85 85 85

Nous contacter
Coordonnées