1

Convention d’objectifs pour la candidature des communes de VILLEFRANCHE DE CONFLENT et MONT-LOUIS à l’UNESCO

2

Politique culturelle 2007

3

Convention de coopération entre le Conseil Général et la Députation de GÉRONE

4

Convention de coopération entre le Conseil Général et l’Université de GÉRONE

5

Convention de coopération entre le Conseil Général et le Musée de GÉRONE

6

Politique en faveur du patrimoine - Soutien au Centre Européen de Recherches Préhistoriques (CERP) et aux musées de TAUTAVEL et BELESTA

7

Renouvellement de la candidature du Conseil Général à la présidence de la Commission Culture de l’Arc Latin

8

Politique d’animations des sites du Conseil Général : Partenariat avec le Conseil Régional

9

Palais des Rois de Majorque - Restauration des chapelles - Scission de l’opération en deux campagnes de restauration - Validation de la 1ère campagne

10

Collèges publics - Participation du département aux dépenses de fonctionnement
Dotation de réajustement 2007

11

Collèges privés : Forfait externat 2007

12

Collège ‘’ JS PONS ‘’ à PERPIGNAN
Réaménagement de différents locaux en vue de la création d’un laboratoire de langues : Approbation du dossier de consultation des entreprises

13

Collège de PORT-VENDRES - Création d’une cour et d’une voie d’accès - Approbation du dossier de consultation des entreprises

14

Politique d’intervention en faveur du sport : Aide à l’informatisation des clubs de football du département

15

Politique d’intervention en faveur du sport : Affectation de subventions

16

Action de promotion et de valorisation des courses pédestres hors stade ‘’ Challenge 2007 ‘’ organisées dans le département.

17

Politique d’intervention en faveur de la jeunesse : Affectation de subventions

18

Augmentation de capital de la S.E.M. CREMATISTE CATALANE

19

Demande de garantie d’emprunt présentée par la S.E.M. CREMATISTE CATALANE

20

Accompagnement social lié au logement (ASLL) par le Fonds de Solidarité Logement (FSL) - Conventions financières

21

Instauration d’un nouveau dispositif en remplacement des commissions cantonales d’admission à l’aide sociale

22

Convention de partenariat entre le Conseil général : Institut départemental de l'enfance et de l'adolescence et le Centre hospitalier Léon Jean GREGORY à THUIR

23

Fonds Départemental pour l’Industrialisation et le Développement Économique - Aide aux entreprises

24

Fonds Départemental pour l’Industrialisation et le Développement Économique
Aide à la création et au maintien d'activités en milieu rural

25

Espace Entreprises Méditerranée de RIVESALTES – ZAC 2 : Réactualisation du prix du m2 des terrains

26

Plein Sud Entreprises - Renouvellement du partenariat
Participation au bureau unique d’accueil départemental des créateurs d’entreprises et porteurs de projets ‘’ Accueil Entreprises 66 ‘’

27

Action du Conseil Général en faveur de la recherche et de l’innovation - Individualisation de subvention dans le cadre de la convention Conseil Général / OSEO ANVAR

28

Association Saint Charles Export : Désignation d’un représentant au conseil d’administration

29

Actions de communication 2007
- Masters de la lettre M.
- Forum des entrepreneurs

30

Port de PORT-VENDRES - Sécurisation de l’anse Gerbal - Mission de maîtrise d'ouvrage pour le transfert de la poissonnerie hors zone technique de pêche

31

Convention CG/BRGM : évaluation en eau souterraine des systèmes aquifères karstiques des Corbières. Phase III

32

Convention 2007 CG – BRGM pour le suivi quantitatif des nappes de la plaine du Roussillon et le suivi des chlorures de la bande littorale

33

État des cours d’eau des Pyrénées-Orientales
- suivi qualitatif : Programme 2007
- Élaboration d’une méthodologie pour la connaissance de l’état environnemental : Octroi d’une subvention

34

Procédure de révision des Plans Particuliers d’Intervention (P.P.I.) des barrages de VINÇA et sur l'Agly

35

Entente Interdépartementale pour la Démoustication (EID) - Contribution financière des communes pour 2006

36

Syndicat mixte Canigou grand site : demande de prorogation de la validité d’une subvention

37

Conservatoire des Espaces Naturels Sensibles Languedoc-Roussillon - Demande de prorogation de la validité de subventions

38

Aide exceptionnelle à la commune de Cerbère suite aux intempéries du 13/09/06

39

Déplacement de la gare routière à proximité de la future gare TGV - Convention Ville -Département

40

Espace Entreprises Méditerranée de RIVESALTES - Convention d’étude préliminaire avec la SNCF concernant la construction d’un pont-route sur la ligne électrifiée NARBONNE – PORT BOU

41

Subvention pour l’étude de la signalisation d’intérêt local d’ARGELES SUR MER

42

Programme 2004 APCD commune de CASEFABRE : demande de dérogation à titre exceptionnel

43

Comité Départemental du Tourisme - Intervention départementale 2007

44

Dotations cantonales 2007 / Répartition de l’enveloppe globale

45

Demande de garanties d’emprunts présentées par l’Office Public d’Aménagement et Construction ( OPAC) des Pyrénées-Orientales

46

Principes d’organisation de la commande publique au sein du Conseil Général des Pyrénées-Orientales

47

Demande de garantie d’emprunt présentée par l’Etablissement d’Hébergement des Personnes Agées (EHPAD) Saint Sacrement à PERPIGNAN

48

Décisions prises par le Président en matière de marchés publics passés selon le procédure adaptée (articles 28 et 30)

49

Individualisation de subventions pour congrès et manifestations

50

Acquisition de deux parcelles communales sises à PORT-VENDRES dans l’anse Gerbal

51

Programmation de spectacles vivants au Prieuré de Serrabona – ETE 2007

52

Aide à la pierre Roussillon Habitat SA – Programme 2007

53

Syndicats Intercommunaux Scolaires et de Transport (SIST) – Dotations complémentaires