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Conseil Général
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Année 2008

2008

28 juillet
20 mars
14 avril
16 juin

Session du 14 avril 2008

D : Délibérations

Libellé
D
1
Constitution des groupes politiques
2
Formation des commissions internes
  Annexe de la délibération n°2
3
Délégations à la Commission Permanente
  Annexe 1 de la délibération n°3
  Annexe 2 de la délibération n°3
4
Désignation des représentants du Conseil Général pour siéger au sein des commissions administratives et organismes extérieurs
  Annexe de la délibération n°4
5
Approbation du règlement intérieur de l'Assemblée
  Annexe de la délibération n°5
6
Indemnités à verser aux conseillers généraux dans l'exercice de leur mandat
7
Fonctionnement des groupes d'Elus
8
Délégation du Conseil Général au Président en matière de réalisation de lignes de trésorerie, d'emprunts et d'opérations financières utiles à la gestion des emprunts
9
Délégation au Président en matière de marchés publics
10
Opposition à la ligne THT
11
Suppression de postes d'enseignants à l'Education Nationale
12
Projet de télévision numérique terrestre locale présentée par l'Indépendant
13
Désignation des membres à la Commission d'Appels d'Offres
14
Collège "Pierre MORETO" de Thuir – Restructuration du collège – désignation des membres élus du jury de concours
15
Collège "les Albères" à Argelès sur Mer – Restructuration du collège – désignation des membres élus du jury de concours
16
Site départemental de THEMIS – Désignation des membres élus de la Commission d'Appel d'Offres composée en jury dans le cadre de la procédure de consultation de la maîtrise d'oeuvre
17
Réalisation d'un hôtel d'entreprises départemental répondant aux exigences du label effinergie – Désignation des membres élus du jury de concours dans le cadre de la procédure de consultation de la maîtrise d'oeuvre
18
Port de Port-Vendres – composition de la Commission d'Appel d'Offres composée comme un jury, compétente pour l'ouverture des offres et l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre sur infrastructures neuve, pour la réalisation d'un quai mixte à l'anse des Tamarins

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