Institution

Sommaire
Conseil Général
Budget Primitif 2008
Vacance de postes
Marchés
Sessions
SDIS
Chartes
intercommunales

Haut Débit

Sessions

Sommaire
Année 2008

2008

28 juillet
20 mars
14 avril
16 juin

Session du 16 juin 2008

D : Délibérations

Libellé
Délib.
1

Transport  - ligne nouvelle entre Montpellier et Perpignan – financement du débat public

Délibération
2

Maîtrise d'ouvrage de la voie verte Argelès sur Mer / Arles sur Tech

Délibération
3

Collèges privés des PO – forfait externat 2008

Délibération
  Annexe de la délibération n°3 Délibération
4

Renouvellement convention CG avec les établissements publics locaux d'enseignement - EPLE

Délibération
5

Lancement du programme « collège 21 » pour soutenir la mise en oeuvre d'actions sur le thème du développement durable au sein des collèges publics du département

Délibération
6

Optimisation de la gestion des déchets dans les 29 collèges publics départementaux

Délibération
7

Fonds commun des services d 'hébergement (FCSH) – Répartition des crédits

Délibération
  Annexe de la délibération n°7 Délibération
8

Construction du collège « Jean Rous » à Pia Bompas – Lot 3 – gros oeuvre, attribué à l'entreprise Eiffage construction – protocole transactionnel

Délibération
9

Liaison froide collège « Jean Mermoz » - St Laurent de la Salanque – Avenant N° 1

Délibération
10

Gestion estivale 2008 – site de la Raho

Délibération
  Annexe de la délibération n°10 Délibération
11

Gestion estivale 2008 du site des Bouillouses

Délibération
12

Modalités de gestion du site de Paulilles

Délibération
  Annexe de la délibération n°12 Délibération
13

Site de Paulilles – Création d'une régie de recettes pour la vente d'objets et de boissons

Délibération
14

Animation touristique estivale 2008 sur le site de Thémis

Délibération
15

Réserve naturelle régionale de Nyer  - Programme d'actions 2008 : modification du plan de financement

Délibération
16

Interventions départementales dans le domaine du tourisme

Délibération
17

Programme départemental 2008 de prévention des incendies

Délibération
18

Préservation et valorisation du patrimoine naturel – programme 2008 – 1ère tranche d'individualisation

Délibération
19

Programme départemental d'aide à la randonnée : 1ère tranche 2008

Délibération
20

Délégation au Président pour exercer le droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles

Délibération
21

Animation du document d'objectifs du site Natura 2000 « Posidonies de la côte des Albères »

Délibération
  Annexe de la délibération n°21 Délibération
22

Adhésion 2008 au Comité de liaison Energies Renouvelables

Délibération
23

Salon International des énergies renouvelables ENERGAIA – Participation du CG à l'édition 2008

Délibération
24

Pôle d'excellence rurale « énergies renouvelables » : un nouveau vecteur de développement alternatif :
- Mise en place d'un réseau de chaleur géothermique dans le cadre de la réhabilitation du bâtiment Les Escaldes
- Mise en place d'un réseau de chaleur et de rafraîchissement géothermique dans le cadre de la construction de la Maison d' Accueil Spécialisé de Prades

Délibération
25

Elaboration d'une zone de développement de l'éolien – demande de subvention de la Communauté de Communes Roussillon Conflent

Délibération
26

Installations solaires thermiques collectives
·  centre de rééducation professionnelle « le Parc »
·  Piscine communale d'Arles sur Tech

Délibération
27

Définition de la politique départementale de lutte contre la pollution des êtres vivants et des milieux naturels par les produits phytosanitaires

Délibération
28

Programme d'aides aux communes : aide au syndicat intercommunal du Puigmal pour la saison 2007/2008

Délibération
29

Construction de la Maison des Portugais – Demande de subvention de l'Association des Portugais des PO

Délibération
30

EEM de Rivesaltes – Mise en place d'un nouveau mode de  gestion en régie publique

Délibération
31

Interventions financières départementales en faveur du développement des entreprises et de l'emploi

Délibération
32

Aides aux entreprises – développement économique – Régime d'aides - individualisations

Délibération
33

Alimentation du barrage de Vinça en eau potable : conventions de servitude de passage de la canalisation de desserte

Délibération
34

Aide à la pierre : programmation 2008 (1ère phase)

Délibération
35

Objectifs et moyens de l'IDEA pour la période 2008/2012 – Extension de la capacité de l'établissement

Délibération
36

Remboursement par l'assurance maladie des actes médicaux effectués dans le cadre de la protection maternelle et infantile – mise en place d'une procédure dématérialisée

Délibération
37

Dotations cantonales 2008 – Répartition de l'enveloppe globale

Délibération
  Annexe de la délibération n°37 Délibération
38

Actions d'animation et de formation du réseau départemental des bibliothèques

Délibération
39

Bibliothèques : une politique de territorialisation

Délibération
40

Subvention au syndicat mixte du PNR des Pyrénées Catalanes

Délibération
41

Convention de collaboration entre le Conseil Général et l'association du groupe de recherches archéologiques et historiques de Cerdagne

Délibération
42

Réhabilitation des bureaux d'exploitation du lac de Villeneuve de la Raho

Délibération
43

Palais des Rois de Majorque – Création d'un accueil avec accessibilité aux personnes handicapées – Réévaluation de l'opération – Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération
44

Bâtiments départementaux – Aménagement des locaux techniques du 4ème étage à l'Hôtel du Département

Délibération
45

Acquisition de terrains sur la Commune de Pézilla la Rivière

Délibération
46

Vente de la parcelle départementale cadastrée AW 118 sise à Saint-Estève au profit de la Commune

Délibération
47

Vente de parcelles départementales AR 240, 242 et 250 sises sur la Commune d' Argelès sur Mer au profit de la Commune

Délibération
48

Echange de terrains avec la commune de Saint-Cyprien avec soulte au profit du Département.

Délibération
49

Traitement des déchets issus des matériels informatiques hors d'usage – sociétés STV INFORMATIQUE et D3E RECYCLAGE

Délibération
50

Avenant n°1 de prolongation de la convention de partenariat relative au logiciel de gestion des Archives Départementales GAIA

Délibération
51

Renouvellement au titre de l'année 2008 de la convention de partenariat avec l'Association SIG LR concernant la création et la gestion de couche géomatique OCSOL LR 2006

Délibération
53

Marché public des services d'assurance : autorisation à donner au Président du CG pour lancer la procédure et signer les marchés

Délibération
54

Fonds commun de soutien aux projets de coopération sur l'Espace Catalan Transfrontalier Approbation des modalités de mise en oeuvre du dispositif et lancement de l'appel à projets 2008

Délibération
  Annexe de la délibération n°54 Délibération
55

Adhésion du Conseil Général à la Fondation Ramon LLULL

Délibération
56

Convention constitutive du groupement de commande entre la Région et le Conseil Général pour la passation et la signature d'un marché public commun et unique relatif à une étude sur la coordination de l'offre de transport entre le Conseil Régional L.R. Et le Conseil Général des P.O.

Délibération
  Annexe de la délibération n°56 Délibération
57

Transport périscolaire – avenants aux marchés de transport scolaire et voyageur relatifs aux sorties éducatives et sportives

Délibération
58

Rapport d'accompagnement des bénéficiaires du RMI vers l'emploi – Bilan et perspectives sur les contrats aidés

Délibération
59

Subvention à VEDIOR Accompagnement Reclassement (VAR) pour le suivi des allocataires du RMI

Délibération
60

Fonds Social Européen : convention entre le Conseil Général des P.O. et l'Etat pour la gestion déléguée en subvention globale de crédits FSE sur la période 2008-2010

Délibération
61

Changement de l'un des onze sites d'implantation des nouveaux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (E.H.P.A.D.) prévus dans le cadre du schéma départemental 2007-2012 en faveur des personnes âgées

Délibération

Conseil Général des Pyrénées-Orientales
24, quai Sadi Carnot, 66009 - Perpignan Cedex - Tél. 04 68 85 85 85

Nous contacter
Coordonnées